Article 10.3.4.c. les onditions prévues au Règlement no.5 de l’UQAM; 6. 2.1 Principes, objectifs et modalités de répartition des postes réguliers de professeure, professeur pour l’année 2021-2022 Règlement no 1 Règlement sur la signature des contrats au nom de l’Université et sur les affaires bancaires Règlement no 2 Règlement de régie interne Règlement no 3 Règlement des procédures de désignation Règlement no 4 Règlement sur l’émission des grades, diplômes et certificats Règlement no 5 Règlement des études de premier cycle Règlement no 6 Règlement […]

Le tableau suivant n’est donné qu’à titre d’aide-mémoire. Si une situation n'est pas explicitement prévue dans les consignes que donne l'enseignant lors des examens et des travaux, est-ce que je peux faire ce que je veux sans risquer une sanction pour infraction académique, par exemple en utilisant des moyens normalement exclus, comme l’utilisation d’appareils électroniques? Tricherie et intégrité académique. Ceux-ci sont complémentaires aux règlements et politiques de l’UQAM que l’on retrouve dans le site Web du Secrétariat des instances de l’UQAM.
1.3 Affaires en découlant . Article 2- Gestion des programmes 2.1 Impasse au sein d’un comité de programme(s) L’article 1.2.6 du règlement no 5 des études de premier cycle stipule que le Conseil académique de la Faculté se dote d’une procédure de médiation. Voir les articles 7.2.1 et 7.2.2b) du Règlement no 2 de l'UQAM.


Dossiers en provenance de la Commission des études. 1.2 Adoption des procès-verbaux des assemblées du 18 février, 20 mars 2020. Lorsqu'une demande d'équivalence est faite à la direction du programme pour les cours de baccalauréat en droit suivis dans une autre faculté de droit, les présentes règles s'appliqueront en sus de celles prévues au Règlement no.5 de l'UQAM ; a. Seule la doyenne, le doyen est habilité à nommer une médiatrice, un médiateur.

Dans le cas où les membres d’un comité ne peuvent s’entendre ou refusent de participer 12. PLAGIAT Règlement no 18 sur les infractions de nature académique. L’étudiant-e qui n’a été insrit-e à aucun cours du programme de baccalauréat en droit pendant trois trimestres onséutifs, devra o ligatoirement s’insrire à la session suivante, en incluant la session d’été, sans quoi son dossier devient inatif.

Nom et prénom Code permanent UQAM Programme Code du programme Nous, soussignées, soussignés demandons au Registrariat d’exclure de son programme l’étudiante, l’étudiant ... Documents/REGLEMENT_NO_8.pdf .

DOCTORAT Article 10.3.4.b.

Note 6 Dans le cas de la création d'un programme de grade, le conseil des études de l'UQ adopte le dossier avant que celui-ci ne Toutefois, en cas d’absence ou d’incapacité temporaire d’agir de la doyenne, du doyen, la vice-doyenne, le vice-doyen

2. règlement no 10 - instances | UQAM Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 6 juin 2012, 144 e année, n o 23 2893 Règlements et autres actes Gouvernement du Québec Décret 527-2012, 23 mai 2012 (L.R.Q., c. C-26) Psychothérapeutes Permis CONCERNANT 3.2 Exclusion du mandat général 3.2.1 Est exclu de ce mandat général le pouvoir de nommer un médiateur dans le cas d’une impasse dans un comité de programme prévu à l’article 1.2.6 du Règlement no 5 ddu e l’UQAM et à l’article 4.2 Règlement. Seul la doyenne, le doyen est habilité à nommer une médiatrice, un médiateur. Résolution en bloc. Les activités relatives à la gestion, aux études ou à la recherche de la Faculté des sciences humaines de l’UQAM sont régies par des règlements et des politiques internes.

no 8 de l’UQAM et à l’article 4.2 du présent Règlement.

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